Liberté de parole (Parlements)

Liberté de parole (Parlements)

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027881113

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027881113/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Liberté de parole (Parlements)

Variantes de point d'accès

Débats parlementaires

[Nom commun]

Droit de parole (procédure parlementaire)

[Nom commun]

Limitation des débats parlementaires

[Nom commun]

Parlements -- Débats

[Nom commun]

Parlements -- Liberté de parole

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

S'emploie également en subdivision

Termes génériques

Liberté d'expression

Parlements, Privilèges et immunités

Procédure parlementaire

Séances parlementaires

Terme spécifique

Clôture (procédure parlementaire)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11982796s

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Legislative bodies--Freedom of debate

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-02-21

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075812

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : --Freedom of debate

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-02-21

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh00005814

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Parlements -- Liberté de parole

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-02-21

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : --Liberté de parole

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2023-02-21

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027881113

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 08-07-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 13-06-2023 à 06 h 01

... Références liées : ...