France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)

France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)

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Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 029488303

URI de l'entité : http://www.idref.fr/029488303/id

Notice de type Collectivité

Point d'accès autorisé

France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques (1990-2009)

Sur le web

Variante de point d'accès

France. Sénat (1958-....). Commission des affaires économiques et du plan (1990-2009)

[Nom de collectivité]

Information

Langue d'expression : français

Pays associé : France

Date de naissance : 1990

Date de mort : 2009

Historique

Forme postérieure du nom France. Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....) (Après 2009, voir)

Identifiants externes

Identifiant VIAF : http://viaf.org/viaf/261089314

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12110516k

Source

Sénat - http://www.senat.fr/commission/index.html (2009-04-01)

1992, les conséquences pour l'économie française du marché intérieur européen, 1988

1992, les conséquences pour l'économie française du marché intérieur européen, 1988

Information trouvée : Rapport d'information fait à la suite d'une mission effectuée en Chine du 10 au 22 septembre 2005, 2006

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 029488303

Identifiant fusionné : 086098624

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 20-04-1989

RCR dernier modificateur de la notice : 920502102

Date de dernière modification : 03-01-2021 à 11 h 17

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