paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Explorer data.idref
data.idref
Copier ce élément EAD
Élément EAD
Export bibliographique
Export biblio
Exporter en XML
Export XML
Exporter en JSON
Export JSON
Exporter en RDF
Export RDF
Améliorer la notice
Améliorer la notice
Signaler une erreur
Signaler une erreur
Identifiant pérenne de la notice : 031221467Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/031221467/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Instruments financiers

Variantes de point d'accès

Contrats à terme
[Nom commun]
Contrats financiers
[Nom commun]
Instruments financiers à terme
[Nom commun]
Instruments financiers primaires
[Nom commun]
Produits financiers
[Nom commun]

Source

Code civil (art. 529)
Code monétaire et financier (art. L. 211-1)
Instruments financiers et valeurs mobilières / C. de Watrigant [in] Petites affiches, 2010, 84
Jurisclasseur administratif - fasc. 265 : Règlementation des marchés financiers
Le contrat financier, un instrument financier à terme / P. Pailler, 2010
Lexique de la banque et des marchés financiers / B. Sousi-Roubi, 2001
Ordonnance du 8 janvier 2009 relative aux instruments financiers

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb122478909

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Financial instruments
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-12-27
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Instruments financiers
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-12-27
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 031221467
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 13-05-1992
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 13-06-2023 à 06 h 09

... Références liées : ...