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Identifiant IdRef : 027441660Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Remembrement rural

Variantes de point d'accès

Aménagement foncier agricole et forestier
[Nom commun]
Aménagement foncier rural
[Nom commun]
Regroupement des parcelles agricoles
[Nom commun]
Remaniement parcellaire
[Nom commun]
Remembrement agricole
[Nom commun]
Remembrement des terres
[Nom commun]

Source

Code rural et de la pêche maritime, livre I, titre II, chapitre 3 (art. L 123-1 à 35) : aménagement foncier agricole et forestier - http://www.legifrance.gouv.fr (2013-07-05)

Dict. historique de la Suisse : remaniement parcellaire - http://www.hls-dhs-dss.ch (2013-07-05)

Grand Larousse universel (art. : Remembrement)

Grand Robert de la langue française, 2001 (art. : Remembrement)

Les mots de la géographie : dict. critique / R. Brunet, 1993 : remembrement

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1998 (art. : Remembrement)

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119482280

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Consolidation of land holdingsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85031295Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Remembrement ruralDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2013-07-05Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...