Droit -- Codification

Droit -- Codification

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Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027742458

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027742458/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit -- Codification

Variantes de point d'accès

Codification à droit constant

[Nom commun]

Codification du droit

[Nom commun]

Codification juridique

[Nom commun]

Législation -- Codification

[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Codification aux sujets juridiques, par ex. : Droit international -- Codification

Terme spécifique

Simplification du droit

Notice d'autorité liée

Autre Codification (Voir aussi)

Source

Codification et constitutionnalisation / C. Cerda-Guzman, 2011

Dict. du vocabulaire juridique 2012 / R. Cabrillac, 2011

Les codifications / R. Cabrillac, 2002

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2004

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13318996k

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Droit -- Codification

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2012-09-12

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : Law--Codification

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85075128

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027742458

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 29-05-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 13-06-2023 à 05 h 57

... Références liées : ...