paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 02784885XCopier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Subrogation

Variantes de point d'accès

Paiement avec subrogation
[Nom commun]
Remplacement (droit)
[Nom commun]
Subrogation personnelle
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119802378

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...