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Identifiant IdRef : 027887839
Notice de type Rameau

Forme retenue

Droit franc

Forme rejetée

Francs -- Système juridique
[Nom commun]
Lois franques
[Nom commun]
Lois nationales des Francs
[Nom commun]
Malberg
[Nom commun]
Mallus
[Nom commun]
Rachimbourgs
[Nom commun]

Informations

Note publique d''information : 
Ensemble des règles juridiques des Francs, moins romanisées que les droits burgonde ou wisigothique ; essentiellement connu par la Loi salique et la Loi ripuaire

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi les vedettes du type [sujet juridique] (droit franc), par ex. : Concessions de terres (droit franc)

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi les vedettes du type [sujet non juridique] (droit franc), par ex. : Mariage -- Droit franc

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119833039

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en tête de vedette

... Références liées : ...