Accidents de service (fonction publique)

Accidents de service (fonction publique)

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 02821465X

URI de l'entité : http://www.idref.fr/02821465X/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Accidents de service (fonction publique)

Variantes de point d'accès

Fonctionnaires -- Accidents

[Nom commun]

Accidents survenus aux agents publics

[Nom commun]

Terme générique

Accidents du travail

Notice d'autorité liée

Autre Fonctionnaires (Voir aussi)

Point d'accès autorisé parallèle

Accidents de service (fonction publique)

Source

L'accident et la maladie du fonctionnaire imputables au service : régime juridique et garanties statutaires / M. Libes, 2012

Le régime juridique des accidents survenus aux agents publics / Ministère du budget, Service juridique et de l'Agence judiciaire du trésor, 1993

Les accidents de service / Ministère de l'éducation nationale, 1991

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb120095438

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Fonctionnaires -- Accidents

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2000-02-14

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : Officials and employees--Accidents

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh2002006200

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02821465X

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 09-10-1991

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 29-06-2025 à 08 h 19

... Références liées : ...