Assistance
Identifiant IdRef : 027792765
Notice de type Rameau

Forme retenue

Fonctionnaires

Forme rejetée

Agents administratifs
[Nom commun]
Agents de l'État
[Nom commun]
Agents publics
[Nom commun]
Corps de fonctionnaires
[Nom commun]
Employés de l'État
[Nom commun]
Personnel civil de l'État
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Personnel aux collectivités (collectivités non administratives)

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les documents sur l'ensemble du personnel travaillant dans la fonction publique, indépendamment de sa qualité juridique de <<fonctionnaire>> stricto sensu

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision [+ subd. géogr.] aux collectivités (ministères, organismes administratifs et organisations internationales), forces armées et parlements pour l'ensemble des agents employés par ces collectivités, par ex. : France. Ministère de la culture -- Fonctionnaires

Note générale sur le champ d'application : 
Ne pas localiser aux parlements. Ne pas employer aux collectivités non administratives

Note générale sur le champ d'application : 
Cette subdivision peut être suivie des subdivisions applicables aux catégories de personnes (catégories socio-professionnelles)

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119759076

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette peut s'employer en tête de vedette ou en subdivision

... Références liées : ...