paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant pérenne de la notice : 027792765Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Fonctionnaires

Variantes de point d'accès

Agents administratifs
[Nom commun]
Agents de l'État
[Nom commun]
Agents publics
[Nom commun]
Corps de fonctionnaires
[Nom commun]
Employés de l'État
[Nom commun]
Personnel civil de l'État
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Personnel aux collectivités (collectivités non administratives)

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les documents sur l'ensemble du personnel travaillant dans la fonction publique, indépendamment de sa qualité juridique de «fonctionnaire» stricto sensu

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision. Cette subdivision s'applique aux collectivités (ministères, organismes administratifs et organisations internationales), forces armées et parlements pour l'ensemble des agents employés par ces collectivités, par ex. : France. Ministère de la culture -- Fonctionnaires. Ne pas employer aux collectivités non administratives

Note générale sur le champ d'application : 
Cette subdivision peut être suivie des subdivisions applicables aux catégories de personnes (catégories socio-professionnelles)

Notices d'autorité liées

Source

Grand Larousse universel

Grand Robert de la langue française, 2001

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1998

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

... Références liées : ...