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Identifiant IdRef : 028245377Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Marchés d'études

Variantes de point d'accès

Marchés de maîtrise d'oeuvre
[Nom commun]
Marchés publics d'ingénierie et d'architecture
[Nom commun]

Source

Guide juridique Dalloz, 1988 (rubrique Marchés publics)

Vocab. juridique / G. Cornu, 1987

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF12012092X

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...