paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 028360419Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit -- Réforme

Variante de point d'accès

Réforme du droit
[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre   Réforme - Voir aussi

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF12021159X

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Droit -- RéformeDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1989-08-11Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...