Assistance
Identifiant IdRef : 028549694
Notice de type Rameau

Forme retenue

Agents non titulaires

Forme rejetée

Agents de l'État non titulaires
[Nom commun]
Agents publics non titulaires
[Nom commun]
Auxiliaires dans la fonction publique
[Nom commun]
Auxiliariat dans la fonction publique
[Nom commun]
Contractuels dans la fonction publique
[Nom commun]
Fonctionnaires non titulaires
[Nom commun]
Non-titulaires (fonction publique)
[Nom commun]
Personnel non statutaire
[Nom commun]
Personnel non titulaire (fonction publique)
[Nom commun]
Personnel vacataire (fonction publique)
[Nom commun]
Travail précaire dans la fonction publique
[Nom commun]
Vacataires dans la fonction publique
[Nom commun]

Source

BIPA : Agent contractuel

Décret n ° 86-83 du 17-01-1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l'État... (JO, 19-01-1986)

Lex. termes juridiques Dalloz : Auxiliaires ; Contractuel
Source consultée en vain : Laval RVM, 1997-08

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF120363070

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en tête de vedette

... Références liées : ...