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Identifiant pérenne de la notice : 029434289Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/029434289/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Routes -- Droit

Variantes de point d'accès

Routes -- Entretien et réparations -- Droit
[Nom commun]
Rues -- Droit
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur le droit applicable à la construction, à l'entretien et à l'utilisation des routes, les ouvrages relatifs au droit de la circulation et de la sécurité routières se trouvent sous la vedette Circulation -- Droit


Notices d'autorité liées

Autre   Pistes cyclables (Voir aussi)
Autre   Voirie (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12106264v

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Highway law
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Routes -- Droit
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1991-05-30
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 029434289
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 10-03-1989
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 03 h 57

... Références liées : ...