paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 029511259Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Commentaires d'arrêts

Variantes de point d'accès

Commentaire d'arrêt
[Nom commun]
Commentaires de jurisprudence
[Nom commun]
Jugements -- Commentaires
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF121123555

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...