Rôle d'impôt

Rôle d'impôt

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 033612919

URI de l'entité : http://www.idref.fr/033612919/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Rôle d'impôt

Variantes de point d'accès

Impôt -- Rôles

[Nom commun]

Liste des contribuables

[Nom commun]

Registre des contribuables

[Nom commun]

Registre fiscal

[Nom commun]

Rôle (impôt)

[Nom commun]

Rôles d'imposition

[Nom commun]

Rôles de l'impôt

[Nom commun]

Informations

Note publique d''information :

Répertoire des contribuables assujettis pour une année donnée à des impôt directs, établi par l'administration fiscale

Terme générique

Procédures fiscales

Source

Bulletin Officiel des finances publiques - impôts - https://bofip.impots.gouv.fr (2025-01-30)

Grand Robert de la langue française, 2001

Lex. d'économie Dalloz, 1992

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12446284t

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Impôt -- Rôles

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1996-08-26

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : Taxation--Lists

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85132853

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 033612919

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 10-02-1995

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 04-02-2025 à 03 h 23

... Références liées : ...