Droit d'auteur -- Droit moral

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Identifiant pérenne de la notice : 033709548

URI de l'entité : http://www.idref.fr/033709548/id

Notice de type Rameau

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Droit d'auteur -- Droit moral

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Droit moral (droit d'auteur)

[Nom commun]

Droit d'auteur -- Droits moraux

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les documents sur les droits de caractère moral de l'auteur sur son oeuvre : droit de la divulguer, de la modifier ou de la retirer (droit de repentir), d'en défendre l'intégrité

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Droit d'auteur

Droits de la personnalité

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Terme équivalent dans un autre système : Droit d'auteur -- Droit moralDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-16Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : Copyright--Moral rightsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85032466Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 033709548

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 30-03-1995

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 17 h 19

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