data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 034536825
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Sécurité sociale -- Assurés personnels

Variantes de point d'accès

Assurance-maladie personnelle
[Nom commun]
Assurance-maladie volontaire
[Nom commun]
Assurance personnelle (sécurité sociale)
[Nom commun]
Assurés personnels (sécurité sociale)
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur le régime d'accueil de toute personne ne bénéficiant pas de la couverture d'un régime obligatoire d'assurance-maladie

Source

Les assurés personnels gérés par le régime général de 1991 à 1995 / CNAMTS, 1996

Lex. termes juridiques Dalloz
Source consultée en vain : Laval RVM (en ligne), 2000-03-17

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF125283265

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...