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Identifiant pérenne de la notice : 034536825Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/034536825/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Assurance-maladie personnelle

Variantes de point d'accès

Assurance-maladie volontaire
[Nom commun]
Assurance personnelle (sécurité sociale)
[Nom commun]
Assurés personnels (sécurité sociale)
[Nom commun]
Sécurité sociale -- Assurés personnels
[Nom commun]

Informations

Note publique d''information : 
Régime d'accueil de toute personne ne bénéficiant pas de la couverture d'un régime obligatoire d'assurance-maladie


Terme générique

  Assurés sociaux


Notices d'autorité liées

Autre   Assurance maladie (Voir aussi)
Autre   Aide médicale (Voir aussi)
Autre   Couverture maladie universelle (Voir aussi)

Source

Les assurés personnels gérés par le régime général de 1991 à 1995 / CNAMTS, 1996
Lex. termes juridiques Dalloz
Source consultée en vain : Laval RVM (en ligne), 2000-03-17. - LCSH, 1999-09

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125283265

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 034536825
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 13-09-1996
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 14-09-2025 à 08 h 25

... Références liées : ...