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Identifiant IdRef : 034536825Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Sécurité sociale -- Assurés personnels

Variantes de point d'accès

Assurance-maladie personnelle
[Nom commun]
Assurance-maladie volontaire
[Nom commun]
Assurance personnelle (sécurité sociale)
[Nom commun]
Assurés personnels (sécurité sociale)
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur le régime d'accueil de toute personne ne bénéficiant pas de la couverture d'un régime obligatoire d'assurance-maladie

Source

Les assurés personnels gérés par le régime général de 1991 à 1995 / CNAMTS, 1996

Lex. termes juridiques Dalloz
Source consultée en vain : Laval RVM (en ligne), 2000-03-17

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF125283265

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...