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Identifiant IdRef : 061604143
Notice de type Rameau

Forme retenue

Congrégations religieuses (droit)

Forme rejetée

Associations religieuses -- Droit
[Nom commun]
Communautés congréganistes
[Nom commun]
Communautés religieuses -- Droit
[Nom commun]
Congrégations (droit)
[Nom commun]
Droit des congrégations
[Nom commun]
Établissements religieux -- Droit
[Nom commun]
Ordres monastiques et religieux -- Droit
[Nom commun]

Source

Guide juridique Dalloz

Petit dict. de droit canonique / J. Werckmeister, 1993 (art. : Congrégation)

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2000

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF137362546

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en tête de vedette

... Références liées : ...