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Identifiant IdRef : 027462862
Notice de type Rameau

Forme retenue

Associations sans but lucratif

Forme rejetée

Associations -- Droit
[Nom commun]
Associations (droit)
[Nom commun]
Associations à but non lucratif
[Nom commun]
Associations loi 1901
[Nom commun]
Groupements sans but lucratif
[Nom commun]
Institutions sans but lucratif au service des ménages
[Nom commun]
Organisations à but non lucratif
[Nom commun]
Organisations sans but lucratif
[Nom commun]
Organismes à but non lucratif
[Nom commun]
Organismes sans but lucratif
[Nom commun]
Secteur non marchand
[Nom commun]
Sociétés à but non lucratif
[Nom commun]
Sociétés à caractère non lucratif
[Nom commun]
Sociétés sans but lucratif
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119498391

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en tête de vedette

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