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Identifiant pérenne de la notice : 077077202Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/077077202/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Conseils d'administration

Variantes de point d'accès

Administration, Conseils d'
[Nom commun]
Conseils de direction
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les documents sur les organes collégiaux chargés de la gestion des affaires dans les SA classiques ainsi que, plus généralement, dans diverses associations ou collectivités

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision aux collectivités

Source

Termes juridiques Dalloz
Vocab. juridique / G. Cornu, 2000

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb14492730m

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Boards of directors
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Conseils d'administration
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2003-09-01
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 077077202
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 01-09-2003
RCR dernier modificateur de la notice : 341720001
Date de dernière modification : 16-06-2021 à 20 h 17

... Références liées : ...