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Identifiant pérenne de la notice : 09437886XCopier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Filiation d'origine

Variantes de point d'accès

Famille d'origine
[Nom commun]
Filiation biologique
[Nom commun]
Filiation d'origine -- Recherche
[Nom commun]
Recherche de la filiation d'origine
[Nom commun]


Notices d'autorité liées

Autre   Adoption (Voir aussi)

Source

C. civ., a. 356, 363 et s

Vocabulaire juridique / G. Cornu , 2003

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...