paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant pérenne de la notice : 164203540Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Hygiène vétérinaire -- Droit européen


Terme générique


Notice d'autorité liée

Source

Exercice de la médecine vétérinaire : sélection de la règlementation, 2011, Larcier 2011

Recommandation 2011/25 UE. Recommandation de la Commission du 14 janvier 2011 arrêtant des lignes directrices pour la distinction entre les matières premières pour aliments des animaux, les additifs pour l'alimentation animale, les produits biocides et les médicaments vétérinaires (http://eur-lex.europa.eu) (2012-09-05)

Règlement UE n°528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides - http://eur-lex.europa.eu (2012-09-05)

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...