Droit d'auteur -- Droit de reproduction

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Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027882551

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027882551/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit d'auteur -- Droit de reproduction

Variantes de point d'accès

Droit d'auteur -- Droit d'exploitation

[Nom commun]

Droit d'auteur -- Droits de reproduction

[Nom commun]

Droit de reproduction (droit d'auteur)

[Nom commun]

Droits de reproduction (droit d'auteur)

[Nom commun]

Exception de copie privée

[Nom commun]

Fair use (droit d'auteur)

[Nom commun]

Usage équitable (droit d'auteur)

[Nom commun]

Usage loyal (droit d'auteur)

[Nom commun]

Utilisation équitable (droit d'auteur)

[Nom commun]

Terme générique

Droits d'auteur

Termes spécifiques

Droit d'auteur et informatique

Photocopie et droit de reproduction

Notice d'autorité liée

Autre Piratage (droit d'auteur) (Voir aussi)

Source

Le droit d'auteur et les bibliothèques / Y. Alix, 2000

Reprographie et droit d'auteur : compte rendu de la réunion du Comité juridique / Société des Gens de Lettres, 1988

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 (art. : Reproduction (droit de))

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11982909k

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Fair use (Copyright)

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85046891

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027882551

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 29-05-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 29-04-2021 à 10 h 27

... Références liées : ...