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Identifiant IdRef : 027457273
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Règlement intérieur

Variantes de point d'accès

Entreprises -- Règlement intérieur
[Nom commun]
Personnel -- Règlement
[Nom commun]
Règlement d'atelier
[Nom commun]
Règlement d'entreprise
[Nom commun]
Règlement du personnel
[Nom commun]
Règlement intérieur (droit du travail)
[Nom commun]
Règlements intérieurs (droit du travail)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Règlements aux collectivités et industries

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119494119

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...