paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 027457273Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Règlement intérieur

Variantes de point d'accès

Entreprises -- Règlement intérieur
[Nom commun]
Personnel -- Règlement
[Nom commun]
Règlement d'atelier
[Nom commun]
Règlement d'entreprise
[Nom commun]
Règlement du personnel
[Nom commun]
Règlement intérieur (droit du travail)
[Nom commun]
Règlements intérieurs (droit du travail)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Règlements aux collectivités et industries

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119494119

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Employee rules

... Références liées : ...