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Identifiant IdRef : 027466930Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droits d'auteur

Variantes de point d'accès

Droit d'auteur -- Droit pécuniaire
[Nom commun]
Droit d'auteur -- Droits pécuniaires
[Nom commun]
Droit d'auteur -- Redevances
[Nom commun]
Redevances (droit d'auteur)
[Nom commun]
Royalties (droit d'auteur)
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les documents sur les droits de caractère patrimonial qui permettent à l'auteur de tirer profit de son oeuvre

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119501357

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Copyright--RoyaltiesDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85032479Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Droits d'auteurDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2005-09-16Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...