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Identifiant IdRef : 027882551Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit d'auteur -- Droit de reproduction

Variantes de point d'accès

Droit d'auteur -- Droit d'exploitation
[Nom commun]
Droit d'auteur -- Droits de reproduction
[Nom commun]
Droit de reproduction (droit d'auteur)
[Nom commun]
Droits de reproduction (droit d'auteur)
[Nom commun]
Exception de copie privée
[Nom commun]
Fair use (droit d'auteur)
[Nom commun]
Usage équitable (droit d'auteur)
[Nom commun]
Usage loyal (droit d'auteur)
[Nom commun]
Utilisation équitable (droit d'auteur)
[Nom commun]

Source

Le droit d'auteur et les bibliothèques / Y. Alix, 2000

Reprographie et droit d'auteur : compte rendu de la réunion du Comité juridique / Société des Gens de Lettres, 1988

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 (art. : Reproduction (droit de))

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119829090

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Fair use (Copyright)Référence de la source utilisée : LCSH (en ligne), 2010-03-22

... Références liées : ...