Identifiant pérenne : 027882551
Notice de type Rameau
Le droit d'auteur et les bibliothèques / Y. Alix, 2000
Reprographie et droit d'auteur : compte rendu de la réunion du Comité juridique /
Société des Gens de Lettres, 1988
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 (art. : Reproduction (droit de))
Identifiant BNF : FRBNF119829090
Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial
Equivalent dans un autre référentiel
Terme équivalent dans un autre système : Fair use (Copyright)Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85046891Code du système ou de la classification utilisé : LCSH