Droit d'auteur -- Droit de reproduction

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Identifiant pérenne : 027882551

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027882551/id

Notice de type Rameau

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Droit d'auteur -- Droit de reproduction

Variantes de point d'accès

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Droits d'auteur

Source

Le droit d'auteur et les bibliothèques / Y. Alix, 2000

Reprographie et droit d'auteur : compte rendu de la réunion du Comité juridique / Société des Gens de Lettres, 1988

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 (art. : Reproduction (droit de))

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119829090

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11982909k

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Fair use (Copyright)Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85046891Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027882551

Créateur de la notice : 0004

Création : 29-05-1985

Dernier modificateur de la notice : 1999

Dernière modification : 29-04-2021 à 10 h 27

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