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Identifiant IdRef : 027882551
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit d'auteur -- Droit de reproduction

Variantes de point d'accès

Droit d'auteur -- Droit d'exploitation
[Nom commun]
Droit d'auteur -- Droits de reproduction
[Nom commun]
Droit de reproduction (droit d'auteur)
[Nom commun]
Droits de reproduction (droit d'auteur)
[Nom commun]
Exception de copie privée
[Nom commun]
Fair use (droit d'auteur)
[Nom commun]
Usage équitable (droit d'auteur)
[Nom commun]
Usage loyal (droit d'auteur)
[Nom commun]
Utilisation équitable (droit d'auteur)
[Nom commun]

Source

Le droit d'auteur et les bibliothèques / Y. Alix, 2000

Reprographie et droit d'auteur : compte rendu de la réunion du Comité juridique / Société des Gens de Lettres, 1988

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 (art. : Reproduction (droit de))

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119829090

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...