Assistance
Identifiant IdRef : 027481026
Notice de type Rameau

Forme retenue

Entreprises communes

Forme rejetée

Associations d'entreprises
[Nom commun]
Associations momentanées
[Nom commun]
Coentreprises
[Nom commun]
Consortiums
[Nom commun]
Entreprises conjointes
[Nom commun]
Entreprises en participation
[Nom commun]
Entreprises mixtes
[Nom commun]
Groupements d'entreprises
[Nom commun]
Joint ventures
[Nom commun]
Opérations conjointes
[Nom commun]
Partenariat industriel
[Nom commun]
Sociétés mixtes (joint ventures)
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur le mode de collaboration économique entre des entreprises indépendantes, pour une opération commune ou une coopération plus durable, qui se traduit par une association contractuelle ou la création d'une société commune distincte de forme juridique variable, société en participation ou autre. Les ouvrages sur la société en participation elle-même, modalité particulière de cette collaboration, se trouvent sous la vedette Sociétés en participation

Source

Lex. de gestion, Dalloz, 1986

Politique de la concurrence et les entreprises communes / OCDE, 1986

Vocab. juridique / G. Cornu, 1992

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF133187220

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en tête de vedette

... Références liées : ...