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Identifiant IdRef : 02748095X
Notice de type Rameau

Forme retenue

Sociétés

Forme rejetée

Formes juridiques de sociétés
[Nom commun]
Types de sociétés
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages généraux sur les sociétés au sens juridique, personnes morales créées par le contrat de société

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119511547

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en tête de vedette

... Références liées : ...