Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 02748095X
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Sociétés

Variantes de point d'accès

Formes juridiques de sociétés
[Nom commun]
Types de sociétés
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages généraux sur les sociétés au sens juridique, personnes morales créées par le contrat de société

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119511547

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...