Assistance
Identifiant IdRef : 027757668
Notice de type Rameau

Forme retenue

Annonces administratives et judiciaires

Forme rejetée

Annonces judiciaires
[Nom commun]
Annonces légales
[Nom commun]
Avis administratifs et judiciaires
[Nom commun]
Bulletins d'annonces judiciaires et légales
[Nom commun]
Insertions administratives et judiciaires
[Nom commun]
Journaux d'annonces judiciaires et légales
[Nom commun]

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF11973190X

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en tête de vedette

... Références liées : ...