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Identifiant pérenne de la notice : 033916950Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Avis de marché public

Variantes de point d'accès

Annonces de marché public
[Nom commun]
Avis d'adjudication administrative
[Nom commun]
Avis d'appel d'offres
[Nom commun]
Marchés publics -- Publicité
[Nom commun]
Publicité des marchés publics
[Nom commun]

Source

BO des annonces des marchés publics

Code des marchés publics : Avis relatifs aux marchés publics (Livre Ier, Ch. V, art. 38)
Source consultée en vain : LCSH, 1995-03

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

... Références liées : ...