Voir aussi la subdivision Fonctionnaires aux collectivités administratives, forces
armées et parlements
Note de renvoi général d'orientation :
Voir aussi la subdivision Personnel civil aux forces armées
Note générale sur le champ d'application :
S'emploie également en subdivision. Cette subdivision s'applique aux collectivités
(collectivités non administratives), industries, personnes et religions
Note générale sur le champ d'application :
Ne pas employer aux collectivités administratives, forces armées et parlements
Note générale sur le champ d'application :
Aux personnes, cette subdivision s'emploie pour des études sur le personnel qui est
à leur service. Aux religions, elle s'emploie pour des études sur le personnel laïc
salarié
Note générale sur le champ d'application :
Cette subdivision peut être suivie des subdivisions applicables aux catégories de
personnes (catégories socioprofessionnelles ou de personnel). Voir dans la liste de
subdivisions correspondante du Guide d'indexation