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Identifiant pérenne de la notice : 02784904XCopier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Propriété mobilière

Variantes de point d'accès

Biens meubles
[Nom commun]
Biens mobiliers
[Nom commun]
Effets mobiliers
[Nom commun]
Meubles (droit civil)
[Nom commun]

Identifiants externes

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Propriété mobilière
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1989-11-27
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...