Propriété mobilière

Propriété mobilière

data.idref

Export biblio

Identifiant pérenne de la notice : 02784904X

URI de l'entité : http://www.idref.fr/02784904X/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Propriété mobilière

Variantes de point d'accès

Biens meubles

[Nom commun]

Biens mobiliers

[Nom commun]

Effets mobiliers

[Nom commun]

Meubles (droit civil)

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Immeubles par destination - Voir aussi

Accessoire (droit)

Gage (droit)

Hypothèques sur biens meubles

Possession (droit)

Privilèges (droit)

Biens vacants

Spécification (droit)

Propriété

Biens (droit)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11980253n

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Propriété mobilièreDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1989-11-27Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02784904X

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 07-07-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 14 h 23

... Références liées : ...