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Identifiant pérenne de la notice : 028271645Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/028271645/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Nom commercial

Variantes de point d'accès

Enseigne (droit commercial)
[Nom commun]
Signes distinctifs (propriété industrielle)
[Nom commun]


Terme spécifique

  Produits de marque


Notices d'autorité liées

Autre   Enseignes (Voir aussi)
Autre   Raison sociale (Voir aussi)
Autre   Marques de commerce (Voir aussi)

Source

Guide juridique Dalloz
Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1987
Source consultée en vain : Laval RVM (en ligne), 2004-07-06

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13319316p

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 028271645
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 20-06-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 27-02-2020 à 11 h 37

... Références liées : ...