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Identifiant IdRef : 027742938
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Marques de commerce

Variantes de point d'accès

Commerce -- Marques
[Nom commun]
Droit des marques
[Nom commun]
Industrie -- Marques
[Nom commun]
Marques commerciales
[Nom commun]
Marques de commerce -- Droit
[Nom commun]
Marques de distributeur
[Nom commun]
Marques de fabrique
[Nom commun]
Marques de service
[Nom commun]
Marques industrielles
[Nom commun]
Marques ingrédients
[Nom commun]
Produits commerciaux -- Marques
[Nom commun]
Services -- Marques
[Nom commun]
Signes distinctifs (propriété industrielle)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi les vedettes commençant par le mot Marques et les vedettes construites avec la subdivision spécifique Marques à certains objets ou produits particuliers, par ex. : Céramique -- Marques

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi les vedettes qualifiées par l'expression "marque déposée", par ex. : Zircaloy (marque déposée)

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision de sujet ou de forme. Cette subdivision s'appllique aux industries et sujets noms communs appropriés (produits) pour les mots, symboles ou logotypes employés par les fabricants ou les distributeurs pour distinguer leurs marchandises, par ex. : Parfums -- Marques de commerce

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF135052424

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

... Références liées : ...