Taxe d'accise

Taxe d'accise

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Identifiant pérenne de la notice : 028495101

URI de l'entité : http://www.idref.fr/028495101/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Taxe d'accise

Variantes de point d'accès

Accises

[Nom commun]

Droits d'accises

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur les impôts indirects qui frappent, dans certains pays, la consommation de certains produits (alcools, tabacs, etc.)

Termes génériques

Impôt indirect

Impôt sur la consommation

Recettes fiscales

Notices d'autorité liées

Autre Fiscalité comportementale (Voir aussi)

Autre Tabac, Impôts (Voir aussi)

Autre Alcool, Impôts (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12031963p

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Taxe d'accise

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2000-01-13

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Terme équivalent dans un autre système : Excise tax

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85046239

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 028495101

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 01-01-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 1999

Date de dernière modification : 13-06-2023 à 06 h 04

... Références liées : ...