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Identifiant pérenne de la notice : 028495101Copier cet identifiant (PPN)
URI de l'entité : http://www.idref.fr/028495101/idCopier cet URI
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Taxe d'accise

Variantes de point d'accès

Accises
[Nom commun]
Droits d'accises
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur les impôts indirects qui frappent, dans certains pays, la consommation de certains produits (alcools, tabacs, etc.)


Notices d'autorité liées

Autre   Fiscalité comportementale (Voir aussi)
Autre   Tabac, Impôts (Voir aussi)
Autre   Alcool, Impôts (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12031963p

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Taxe d'accise
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2000-01-13
Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : Excise tax
Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09
Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 028495101
RCR créateur de la notice : 0004
Date de création : 01-01-1985
RCR dernier modificateur de la notice : 1999
Date de dernière modification : 13-06-2023 à 06 h 04

... Références liées : ...