Environnement -- Droit -- Dispositions pénales

Environnement -- Droit -- Dispositions pénales

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Identifiant IdRef : 027741958

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Environnement -- Droit -- Dispositions pénales

Variantes de point d'accès

Droit pénal de l'environnement

[Nom commun]

Droit répressif de l'environnement

[Nom commun]

Environnement -- Droit pénal

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Responsabilité pour dommages dus aux changements climatiques - Voir aussi

Autre Environnement , Droit - Voir aussi

Autre Infractions contre l'environnement - Voir aussi

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119719772

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11971977m

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Environmental law--Criminal provisionsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85044186Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027741958

Créateur de la notice : 0004

Création : 29-05-1985

Dernier modificateur de la notice : 341720001

Dernière modification : 15-06-2021 à 21 h 03

... Références liées : ...