Environnement -- Droit

Environnement -- Droit

data.idref

Export biblio

Identifiant pérenne de la notice : 027224082

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027224082/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Environnement -- Droit

Variantes de point d'accès

Droit à l'environnement

[Nom commun]

Droit de l'environnement

[Nom commun]

Droit environnemental

[Nom commun]

Environnement -- Protection -- Droit

[Nom commun]

Gestion de l'environnement -- Droit

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Environnement, Droit, Dispositions pénales - Voir aussi

Autre Pollution de l'eau, Droit - Voir aussi

Autre Environnement - Voir aussi

Autre Mer, Pollution, Droit - Voir aussi

Autre Nuisances - Voir aussi

Autre Pollution, Droit - Voir aussi

Autre Permis de pollution négociables - Voir aussi

Compensation écologique

Environnement, Droit européen

Pollution atmosphérique, Droit

Bruit, Lutte contre, Droit

Déchets, Élimination, Droit

Déchets industriels, Droit

Déversements de pétrole, Droit

Générations futures (droit)

Infractions contre l'environnement

Installations classées

Nature, Protection, Droit

Réserves naturelles, Droit

Responsabilité pour dommages à l'environnement

Ressources naturelles, Droit

Rivage, Protection, Droit

Droit

Source

Droit de l'environnement / M. Prieur, 2003

JurisClasseur Environnement et Développement durable > Fasc. 2200 : Environnement et Droit de l'environnement . Définitions

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11931255j

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Environmental lawDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85044184Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Environnement -- DroitDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2012-09-21Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027224082

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 19-02-1982

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 08 h 03

... Références liées : ...