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Identifiant IdRef : 031221467Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Instruments financiers

Variantes de point d'accès

Contrats à terme
[Nom commun]
Contrats financiers
[Nom commun]
Instruments financiers à terme
[Nom commun]
Instruments financiers primaires
[Nom commun]
Produits financiers
[Nom commun]

Source

Code civil (art. 529)

Code monétaire et financier (art. L. 211-1)

Instruments financiers et valeurs mobilières / C. de Watrigant [in] Petites affiches, 2010, 84

Jurisclasseur administratif - fasc. 265 : Règlementation des marchés financiers

Le contrat financier, un instrument financier à terme / P. Pailler, 2010

Lexique de la banque et des marchés financiers / B. Sousi-Roubi, 2001

Ordonnance du 8 janvier 2009 relative aux instruments financiers

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF122478908

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Instruments financiersDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-12-27Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval
Terme équivalent dans un autre système : Financial instrumentsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-12-27URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh91002259Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

... Références liées : ...