Baux commerciaux

Baux commerciaux

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 02725982X

URI de l'entité : http://www.idref.fr/02725982X/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Baux commerciaux

Variantes de point d'accès

Baux industriels

[Nom commun]

Loyers commerciaux

[Nom commun]

Propriété commerciale

[Nom commun]

Termes génériques

Baux

Droit commercial

Propriétaires et locataires

Termes spécifiques

Constructions industrielles, Location

Éviction

Location-gérance

Notice d'autorité liée

Autre Fonds de commerce (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11934079q

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Commercial leases

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85028950

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Baux commerciaux

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2006-10-04

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02725982X

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 12-02-1981

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 11 h 05

... Références liées : ...