Personnes morales

Personnes morales

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Identifiant pérenne de la notice : 027883248

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027883248/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Personnes morales

Variantes de point d'accès

Êtres moraux

[Nom commun]

Groupements (droit)

[Nom commun]

Personnalité juridique des personnes morales

[Nom commun]

Personnalité morale

[Nom commun]

Personne morale

[Nom commun]

Personnes civiles

[Nom commun]

Sujets de droit fictifs

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Recours collectifs (droit) - Voir aussi

Associations sans but lucratif

Fondations (droit)

Groupements d'intérêt économique

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11982952q

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Juristic personsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85071094Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Personnes moralesDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2001-02-16Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027883248

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 08-07-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 15 h 55

... Références liées : ...