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Identifiant IdRef : 027467082Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit coutumier

Variantes de point d'accès

Coutume (droit)
[Nom commun]
Coutumes (droit)
[Nom commun]
Coutumiers
[Nom commun]
Droit spontané
[Nom commun]
Fors et coutumes
[Nom commun]
Usage (droit)
[Nom commun]
Usages et coutumes (droit)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Privilèges et immunités aux collectivités (universités, organisations internationales etc.) et aux parlements

Source

Encycl. universalis - http://www.universalis-edu.com (2018-03-29)

Grand Larousse universel

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1998

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119501421

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Customary lawDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2018-03-29URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85034953Code du système ou de la classification utilisé : LCSH
Terme équivalent dans un autre système : Droit coutumierDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2018-03-29Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

... Références liées : ...