Droit coutumier

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Identifiant IdRef : 027467082

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit coutumier

Variantes de point d'accès

Coutume (droit)

[Nom commun]

Coutumes (droit)

[Nom commun]

Coutumiers

[Nom commun]

Droit spontané

[Nom commun]

Fors et coutumes

[Nom commun]

Usage (droit)

[Nom commun]

Usages et coutumes (droit)

[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Privilèges et immunités aux collectivités (universités, organisations internationales etc.) et aux parlements

Notices d'autorité liées

Common law

Droit local

Privilèges et immunités

Source

Encycl. universalis - http://www.universalis-edu.com (2018-03-29)

Grand Larousse universel

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1998

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119501421

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119501423

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027467082

Dernière modification : 22-02-2019 à 16 h 15

... Références liées : ...