Droit coutumier

Droit coutumier

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Identifiant pérenne : 027467082

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027467082/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit coutumier

Variantes de point d'accès

Coutume (droit)

[Nom commun]

Coutumes (droit)

[Nom commun]

Coutumiers

[Nom commun]

Droit spontané

[Nom commun]

Fors et coutumes

[Nom commun]

Usage (droit)

[Nom commun]

Usages et coutumes (droit)

[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation :

Voir aussi la subdivision Privilèges et immunités aux collectivités (universités, organisations internationales etc.) et aux parlements

Notices d'autorité liées

Autre Common law - Voir aussi

Autre Droit local - Voir aussi

Autre Privilèges et immunités - Voir aussi

Source

Encycl. universalis - http://www.universalis-edu.com (2018-03-29)

Grand Larousse universel

Vocabulaire juridique / G. Cornu, 1998

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119501421

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119501423

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Customary lawDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2018-03-29URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85034953Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Droit coutumierDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2018-03-29Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027467082

Créateur de la notice : 0004

Création : 21-12-1982

Dernier modificateur de la notice : 341720001

Dernière modification : 16-06-2021 à 14 h 11

... Références liées : ...