Assistance
Identifiant IdRef : 027466868
Notice de type Rameau

Forme retenue

Droit

Forme rejetée

Aspect juridique
[Nom commun]
Droit positif
[Nom commun]
Ordre juridique
[Nom commun]
Régime juridique
[Nom commun]
Science du droit
[Nom commun]
Sciences juridiques
[Nom commun]
Système juridique
[Nom commun]
Systèmes juridiques
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi aux systèmes juridiques non nationaux, aux grandes divisions du droit (Droit privé, Droit public) et aux grandes branches du droit, par ex. : Droit européen ; Droit pénal

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi aux vedettes spécifiquement juridiques, par ex. : Procédure pénale ; Responsabilité (droit)

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Contribution au droit [sans subd. géogr.] aux personnes dont le droit n'est pas l'activité principale

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Et le droit [sans subd. géogr.] aux collectivités (à l'exception des types de collectivités) et personnes

Note générale sur le champ d'application : 
Cette subdivision peut être suivie des subdivisions applicables aux sujets juridiques

Note générale sur le champ d'application : 
Pour l'application générale de cette subdivision, voir le chapitre "Droit" du Guide d'indexation (Règles)

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision [+ subd. géogr.] à tous sujets noms communs, à l'exception des sujets juridiques, pour leur aspect juridique ou le droit qui leur est applicable, par ex. : Sécurité sociale -- Droit ; Télécommunications -- Droit

Note générale sur le champ d'application : 
Ne pas employer aux catégories de personnes et groupes ethniques, voir la subdivision Statut juridique

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF13318687X

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette peut s'employer en tête de vedette ou en subdivision

... Références liées : ...