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Identifiant IdRef : 027466868
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit

Variantes de point d'accès

Aspect juridique
[Nom commun]
Droit positif
[Nom commun]
Ordre juridique
[Nom commun]
Régime juridique
[Nom commun]
Science du droit
[Nom commun]
Sciences juridiques
[Nom commun]
Système juridique
[Nom commun]
Systèmes juridiques
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi aux systèmes juridiques non nationaux, aux grandes divisions du droit (Droit privé, Droit public) et aux grandes branches du droit, par ex. : Droit européen ; Droit pénal

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi aux vedettes spécifiquement juridiques, par ex. : Procédure pénale ; Responsabilité (droit)

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Contribution au droit [sans subd. géogr.] aux personnes dont le droit n'est pas l'activité principale

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Et le droit [sans subd. géogr.] aux collectivités (à l'exception des types de collectivités) et personnes

Note générale sur le champ d'application : 
Cette subdivision peut être suivie des subdivisions applicables aux sujets juridiques

Note générale sur le champ d'application : 
Pour l'application générale de cette subdivision, voir le chapitre "Droit" du Guide d'indexation (Règles)

Note générale sur le champ d'application : 
S'emploie également en subdivision [+ subd. géogr.] à tous sujets noms communs, à l'exception des sujets juridiques, pour leur aspect juridique ou le droit qui leur est applicable, par ex. : Sécurité sociale -- Droit ; Télécommunications -- Droit

Note générale sur le champ d'application : 
Ne pas employer aux catégories de personnes et groupes ethniques, voir la subdivision Statut juridique

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF13318687X

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès peut s'employer en élément initial ou en subdivision

... Références liées : ...