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Identifiant IdRef : 02872545X
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Common law

Variantes de point d'accès

Common law, Systèmes de
[Nom commun]
Droit anglo-américain
[Nom commun]
Droit anglo-saxon contemporain
[Nom commun]
Systèmes juridiques de Common law
[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application : 
Sous cette vedette, on trouve les documents sur le droit anglo-saxon contemporain en général. Les documents sur les systèmes juridiques spécifiques se trouvent sous les vedettes du type : Droit -- Grande-Bretagne ; Droit -- États-Unis ; etc

Source

Introduction générale à la Common law / D. Poirier, 2000

L'irresponsabilité pénale des handicapés mentaux : en droit français et anglo-saxon, législation française, anglaise, israélienne, et des USA / M. Addad, 1978

Le vote par correspondance dans les sociétés par actions, étude de droit comparé anglo-saxon / R. Landre, 1964

Saxon and medieval antecedents of the English Common law / K. von Kynell, 1998

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF120502239

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
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... Références liées : ...