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Identifiant IdRef : 027467120Copier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit de l'urbanisme

Variantes de point d'accès

Croissance urbaine -- Droit
[Nom commun]
Documents d'urbanisme (droit)
[Nom commun]
Opérations d'urbanisme (droit)
[Nom commun]
Plans d'urbanisme (droit)
[Nom commun]
Réglementation de l'urbanisme
[Nom commun]
Règlements d'urbanisme
[Nom commun]
Urbanisation -- Droit
[Nom commun]
Urbanisme -- Droit
[Nom commun]
Villes -- Rénovation -- Droit
[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre   Surface de plancher , Mesure
Autre   Aménagement du territoire , Droit
Autre   Construction , Droit
Autre   Urbanisme
  Participations d'urbanisme
  Arbres des villes , Droit
  Certificats d'urbanisme
  Logement , Droit
  Permis de construire
  Plans locaux d'urbanisme
  Promotion immobilière , Droit
  Schémas de cohérence territoriale
  Zonage , Droit
  Droit

Source

Droit de l'urbanisme / H. Jacquot, F. Priet, 2008

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119501460
Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11950146g

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027467120
Dernière modification : 14-02-2017 à 03 h 58

... Références liées : ...