Droit de l'urbanisme

Droit de l'urbanisme

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Identifiant IdRef : 027467120

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit de l'urbanisme

Variantes de point d'accès

Croissance urbaine -- Droit

[Nom commun]

Documents d'urbanisme (droit)

[Nom commun]

Opérations d'urbanisme (droit)

[Nom commun]

Plans d'urbanisme (droit)

[Nom commun]

Réglementation de l'urbanisme

[Nom commun]

Règlements d'urbanisme

[Nom commun]

Urbanisation -- Droit

[Nom commun]

Urbanisme -- Droit

[Nom commun]

Villes -- Rénovation -- Droit

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Surface de plancher , Mesure - Voir aussi

Autre Aménagement du territoire , Droit - Voir aussi

Autre Construction , Droit - Voir aussi

Autre Urbanisme - Voir aussi

Participations d'urbanisme

Arbres des villes , Droit

Certificats d'urbanisme

Logement , Droit

Permis de construire

Plans locaux d'urbanisme

Promotion immobilière , Droit

Schémas de cohérence territoriale

Zonage , Droit

Droit

Source

Droit de l'urbanisme / H. Jacquot, F. Priet, 2008

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119501460

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11950146g

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : City planning and redevelopment lawDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85026289Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027467120

Créateur de la notice : 0004

Création : 21-12-1982

Dernier modificateur de la notice : 341720001

Dernière modification : 15-06-2021 à 11 h 21

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