Contrats d'adhésion

Contrats d'adhésion

data.idref

Élément EAD

Identifiant pérenne de la notice : 027740412

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027740412/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Contrats d'adhésion

Variantes de point d'accès

Contrats -- Clauses uniformes

[Nom commun]

Contrats -- Termes normalisés

[Nom commun]

Contrats standardisés

[Nom commun]

Contrats types

[Nom commun]

Contrats uniformes

[Nom commun]

Terme générique

Contrats

Terme spécifique

Contrats de consommation

Notices d'autorité liées

Autre Actes types (droit administratif) (Voir aussi)

Autre Consommateurs, Protection, Droit (Voir aussi)

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11971857q

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Adhesion contracts

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh96004538

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Standardized terms of contract

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09

URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85127312

Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Contrats d'adhésion

Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1996-06-11

Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027740412

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 29-05-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 14 h 17

... Références liées : ...