Assistance
Identifiant IdRef : 027466388
Notice de type Rameau

Forme retenue

Contrats

Forme rejetée

Accords de volontés
[Nom commun]
Contrats -- Droit
[Nom commun]
Conventions (contrats)
[Nom commun]
Droit des contrats
[Nom commun]
Droit du contrat
[Nom commun]
Obligations contractuelles
[Nom commun]
Pactes (contrats)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision de sujet ou de forme Contrats et devis descriptifs [+ subd. géogr.] aux industries et sujets noms communs appropriés (types de constructions, d'ouvrages d'art, etc.)

Notices d'autorité liées

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119500981

Utilisation dans Rameau

La vedette ne peut être employée que dans une vedette RAMEAU
La vedette ne peut s'employer qu'en tête de vedette

... Références liées : ...