Communes -- Responsabilité

Identifiant IdRef : 027803058

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Communes -- Responsabilité

Variantes de point d'accès

Collectivités locales -- Responsabilité

[Nom commun]

Communes -- Responsabilité civile

[Nom commun]

Municipalités -- Responsabilité civile

[Nom commun]

Responsabilité communale

[Nom commun]

Responsabilité des collectivités locales

[Nom commun]

Responsabilité des communes

[Nom commun]

Responsabilité municipale

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119766722

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027803058

Dernière modification : 16-01-2016 à 05 h 20

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