paprika.idref.fr paprika.idref.fr data.idref.fr data.idref.fr Documentation Documentation
Identifiant IdRef : 02746718XCopier cet identifiant (PPN)
Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Droit fiscal

Variantes de point d'accès

Impôt -- Droit
[Nom commun]
Impôt (droit)
[Nom commun]

Informations

Note de renvoi général d'orientation : 
Voir aussi la subdivision Impôts -- Droit à tous sujets noms communs

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119501510

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet
Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

... Références liées : ...