Tarif douanier

Tarif douanier

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Identifiant pérenne : 02748145X

URI de l'entité : http://www.idref.fr/02748145X/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Tarif douanier

Variantes de point d'accès

Barrières commerciales tarifaires

[Nom commun]

Barrières tarifaires

[Nom commun]

Douanes -- Tarifs

[Nom commun]

Droits de douane (tarif)

[Nom commun]

Politique tarifaire

[Nom commun]

Protection tarifaire

[Nom commun]

Régime douanier

[Nom commun]

Régime tarifaire

[Nom commun]

Régimes douaniers

[Nom commun]

Tarif des douanes

[Nom commun]

Tarifs douaniers

[Nom commun]

Informations

Note générale sur le champ d'application :

Sous cette vedette, on trouve les documents sur les tarifs douaniers en général. Les documents sur les droits appliqués aux produits particuliers se trouvent sous la vedette Droits de douane suivie des vedettes désignant les produits, par ex. Droits de douane -- Textiles et tissus

Notices d'autorité liées

Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

Autre Tarifs - Voir aussi

Autre Barrières non tarifaires - Voir aussi

Autre Clause de la nation la plus favorisée - Voir aussi

Autre Douanes - Voir aussi

Octroi

Certificats d'origine

Droits antidumping

Franchise douanière

Importation en franchise

Préférences douanières

Remboursement des droits de douane

Suspension des droits de douane

Transit douanier

Unions douanières

Zones et ports francs

Commerce international

Impôt

Protectionnisme

Revenus de l'État

Autres identifiants

Identifiant BNF : FRBNF119511846

Identifiant ARK : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119511848

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : TariffDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85132493Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : Tarif douanierDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2006-04-10Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 02748145X

Créateur de la notice : 0004

Création : 20-06-1985

Dernier modificateur de la notice : 341720001

Dernière modification : 16-06-2021 à 07 h 27

... Références liées : ...