Dispenses

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Identifiant pérenne de la notice : 027813282

URI de l'entité : http://www.idref.fr/027813282/id

Notice de type Rameau

Point d'accès autorisé

Dispenses

Variantes de point d'accès

Dispense (droit)

[Nom commun]

Dispenses (droit)

[Nom commun]

Exemption (droit)

[Nom commun]

Notices d'autorité liées

Autre Autorisations - Voir aussi

Autre Dérogation (droit) - Voir aussi

Autre Pouvoir discrétionnaire (droit administratif) - Voir aussi

Impôt, Exemptions

Exemptions de peine

Privilèges et immunités

Identifiants externes

Identifiant ARK BNF : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb119774739

Utilisation dans Rameau

Le point d'accès ne peut être employé que dans un point d'accès sujet

Le point d'accès ne peut s'employer qu'en élément initial

Equivalent dans un autre référentiel

Terme équivalent dans un autre système : Dispensations (Law)Date de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85038454Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : DispensationsDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 2017-02-09URI : http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85038452Code du système ou de la classification utilisé : LCSH

Terme équivalent dans un autre système : DispensesDate de consultation du référentiel ou de la classification externe : 1997-06-11Code du système ou de la classification utilisé : RVMLaval

Informations sur la notice

Identifiant de la notice : 027813282

RCR créateur de la notice : 0004

Date de création : 02-07-1985

RCR dernier modificateur de la notice : 341720001

Date de dernière modification : 16-06-2021 à 08 h 21

... Références liées : ...